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Transporteur principal (MSC)- Pour les voyages multi compagnies

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Le changement majeur selon la nouvelle régulation « Critère de sélection pour les prestations bagages » sera de changer des "charges et frais de déplacements bagages décidés et approuvés par l’industrie" à des frais et charges de déplacement du « Transporteur Principal-Most Significant Carrier (M.S.C)" lors d’un voyage opéré par plusieurs compagnies aériennes.
Par ailleurs, les voyages au départ de ou ayant comme origine lointaine les Etats-Unis d’Amérique seront sujets à une autre définition du Transporteur Principal.

Transporteur Principal - Most significant Carrier (MSC) signifie :

Le premier transporteur aérien qui traverse la zone de tarif IATA (pour les voyages qui traversent une zone de tarif)

Exemple:

Segment de vol Zone de tarif IATA Compagnie Transporteur
Sydney – Hong Kong (pas de stop-over) Zone de tarif 3 à zone de tarif 3 Qantas
Hong-Kong – Londres Zone de tarif 3 à zone de tarif 2 Cathay Pacific

Cathay Pacific est le transporteur aérien principal (MSC)


      OU

Le premier transporteur qui traverse la sous-zone IATA (pour des voyages au sein de la zone de tarif)

Exemple:

Segment Sous-zone IATA Transporteur
Sydney – Singapour (pas de stop over) Sud Ouest Pacifique à Sud Est Asiatique Qantas
Singapour – Hong Kong Sud Est Asiatique à Sud Est Asiatique Cathay Pacific

Qantas est le transporteur aérien principal (MSC)


      OU

Le premier transporteur aérien voyageant sur un segment International (pour les voyages au sein d’une sous zone)

 

Exemple:

Segment Transporteur Aérien
Phuket – Bangkok (pas de stop over) Thai Airways
Bangkok – Hong Kong Cathay Pacific

Cathay Pacific est le transporteur aérien principal (MSC)

Exemple:

Segment Transporteur aérien
Singapour – Bangkok (pas de stop over) Singapore Airlines
Bangkok – Hong Kong Cathay Pacific

Singapore Airlines est le transporteur aérien principal (MSC)

 

L’Association Internationale du Transport Aérien a divisé le monde en 3 zones de tarif, cependant il faut noter que chaque zone de tarif à ses sous-zones.

Zones de tarif IATA Sous-Zones
Amérique du Nord, Amérique Centrale et Amérique du Sud, Hawaii USA, Canada, Mexique
Les Caraïbes
Amérique Centrale
Amérique du Sud
Europe, Moyen Orient Europe
Moyen Orient
Afrique
Asie, Guam, Sud Ouest Pacifique Japon, Corée du Sud
Sud Est Asiatique
Sous-Continent Asie du Sud
Sud Ouest Pacifique

Le département des transport Américain (US DOT) définit les voyages internationaux au départ/ à destination des USA comme étant des voyages comprenant plus d’un pays (voyage international) avec une origine, une destination ou région lointaine ayant un point de vérification aux USA.Des exceptions imposées par le département des transports du gouvernement Américain seront mis en place.

Les USA, afin d’appliquer un critère de sélection des bagages, se réfèrent au continent des Etats-Unis d’Amérique ainsi qu’aux territoires Américains suivants – Guam, Porto Rico, les Îles Vierges, les Îles Wake et Kribati, et l’Île de Canton et Gilbert.

  1. Pour des voyages au départ/ à destination des Etat-Unis d’Amérique, la règlementation du premier transporteur marketing du voyage s’applique, sachant que le premier transporteur marketing est spécifié dans la liste ATPCO (Airline Tariff Publishing Company), publiée par le département des transports Américains (US DOT). (définie comme transporteurs où les règles tarifaires générales au départ/ à destination des US ont été déposées).

  2. Si le premier transporteur marketing n’est pas spécifié dans la liste ATPCO du département des transports Américains (US DOT), La règlementation s’applique pour le transporteur marketing suivant (qui doit appartenir à la liste ATPCO publiée par le département des transports Américains (US DOT)).

  3. Dès que le premier transporteur marketing est identifié (voir ci-dessus étape 1 et 2), la règlementation s’applique pour le transporteur étant considéré comme le plus pertinent (Most Significant Marketing Carrier – MSC) pour le voyage ou bien pour retenir la politique de bagages du premier transporteur. (Cathay Pacific choisit les réglementations MSC)

Par exemple:

Boston - Los Angeles - Hong Kong - Los Angeles - Boston L’exception s’applique
Hong Kong - Vancouver - New York City - Hong Kong L’exception s’applique
Hong Kong - Los Angeles - Toronto - Hong Kong L’exception ne s’applique pas

Si l’exception s’applique:

  1. La règle du transporteur qui parcourt la plus grande distance doit être le transporteur qui opère en code partagés.
    Par exemple: un voyage Los Angeles – Hong Kong avec des billets achetés chez American Airlines mais le vol est opéré par Cathay Pacific.
    American Airlines est le transporteur parcourant la plus grande distance.
  2. Le voyage entier doit être pris en considération lorsqu’il s’agit de déterminer la transporteur parcourant la plus grande distance même si le voyageur prend ses bagages a un moment du voyage.